1 - PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ergothea.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination ou raison sociale : ERGOTHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 1 000,00 Euros
Adresse du siège : 321 route de Vannes 44800 Saint-Herblain
Président : Breheret Adeline
Directeur général : De Blic Helene
Directeur général : Gaudin Anne-Sophie
Tél. : 02 53 35 35 78
Mail : contact@ergothea.fr
Webdesign & développement : Anthony Harmant
Hébergement : Xavier BROCHET - https://www.mispro.fr
Responsable publication : Breheret Adeline
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
2 - INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ERGOTHEA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://www.ergothea.fr, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du reponsable Breheret Adeline, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4 - POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES
5 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
